Marques déposées de Trustico®

Trustico® by Red 16, Inc. a obtenu l'autorisation d'utiliser la marque déposée Trustico® dans le cadre d'un accord de licence. Un accord a été conclu pour l'utilisation (sans s'y limiter) des marques déposées figurant sur cette page.

Marque de commerce Trustico®

Une marque déposée est juridiquement opposable et confère à la personne physique, à l'entreprise ou à l'entité juridique des droits exclusifs d'utilisation commerciale, de licence ou de vente de la marque pour les produits et services pour lesquels elle est déposée. Le propriétaire d'une marque déposée peut engager une procédure judiciaire pour contrefaçon de marque en cas d'utilisation non autorisée de la marque.

Nos marques déposées aux États-Unis

Nous détenons actuellement un droit exclusif sur les marques 79092263, 1064226 et 3529780.

Notre marque déposée au Canada

Nous détenons actuellement un droit exclusif sur la marque TMA809453.

Nos marques déposées australiennes

Nous détenons actuellement un droit exclusif sur les marques 1175845, 1361635 et 1361636.

Notre marque déposée dans la Communauté européenne

Nous détenons actuellement un droit exclusif sur la marque numéro 1064226.

Nos marques déposées en Nouvelle-Zélande

Nous détenons actuellement un droit exclusif sur les marques 824767, 824768 et 824769.

Nos marques déposées au Royaume-Uni

Nous détenons actuellement un droit exclusif sur les marques UK0002447117A et UK0002447117B.

Une marque est un indicateur utilisé par une personne, une entreprise ou une autre entité juridique pour indiquer que les produits ou services auxquels la marque s'applique proviennent d'une source unique. Cela permet aux consommateurs de reconnaître que les produits ou services proviennent d'une entreprise particulière et garantit que le propriétaire de la marque (et non un concurrent imitateur) récolte légalement les bénéfices associés aux produits ou services auxquels la marque s'applique.

Une marque est un mot, un logo, un slogan, un nom, un symbole, une conception d'emballage ou un dispositif (y compris toute combinaison de ces éléments) qui identifie et distingue la source des produits ou services d'une entité de ceux d'autres entités. Une marque enregistrée, publiée par l'office national ou international des marques compétent, comprend une représentation de la marque et une liste des produits ou services couverts par l'enregistrement.